Vous êtes un particulierVous êtes un professionnelVous êtes un expertVous souhaitez être certifié
Accueil > Mentions Légales

Mentions Légales

Editeur

Ce site est édité par la Marque Experts en Pathologies du Bois dans la construction (marque de certification du FCBA)
Pour toute information sur le site : veronique.brun@fcba.fr
FCBA - 10, rue Galilée - 77420 Champs sur Marne

Directeur de la publication : Georges-Henri FLORENTIN (Directeur Général)

Crédits

Site Web :
Conception, réalisation : OBEA Communication - 78, rue Périer – 92120 MONTROUGE
Hébergement : Mail Club – Pôle média de la belle de Mai 37 rue Guibal 13356 Marseille Cedex
Photos issues des fonds iconographiques des photothèques des experts certifiés (Monsieur Castets, Monsieur Pontier). Banque d'images : FCBA

Droits d'auteur - Droits de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations icônographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la marque Experts en Pathologies du Bois dans la construction

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération),
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :
    "Document issu du site Internet " www.experts-pathologies-bois.fr".
    Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".

Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter : veronique.brun@fcba.fr

Absence de garantie sur le contenu

La Marque des Experts en pathologies du bois dans la construction s'efforce d'inclure sur ce site des informations exactes et à jour mais ne donne aucune garantie à ce titre. En dépit du soin apporté au recueil des informations, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent exister. En toute hypothèse et compte tenu des conditions d'utilisation, l'utilisateur du site et des informations qu'il contient, reconnaît qu'il en fait usage sous sa seule responsabilité ; la Marque des Experts en pathologies du bois dans la construction ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l'utilisation de ce site, ou par toute erreur ou omission dans son contenu.

Soucieux de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, la Marque des Experts en pathologies du bois dans la construction a placé sur son site un certain nombre de liens hypertextes vers des sites qui ne sont pas édités ou mis à jour par lui. En conséquence, et en dépit du soin apporté à la vérification des liens proposés, la Marque des Experts en pathologies du bois dans la construction ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l'internaute aurait ainsi accès.

Il est rappelé également que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire, de modifier ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique, constituent des délits sanctionnés par des peines de prison et d'amende.

Données personnelles

Les informations éventuellement recueillies auprès de vous de par votre utilisation du site web sont strictement destinées à la Marque CTB-A+ dans le but de constituer une liste des personnes intéressées par ses activités, et plus particulièrement par celles du présent site, et ne seront pas transmises à des tiers.
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers, à titre gratuit ou onéreux.
Aucune information personnelle n’est utilisée à d’autres fins que celles indiquées ici.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Liberté").
Pour l’exercer, adressez-vous à la Marque des Experts en pathologies du bois dans la construction, soit à son adresse postale, FCBA, Allée de Boutaut BP 227 - 33028 Bordeaux Cedex ; soit par e-mail via la rubrique "Contacts".